Règlement intérieur et Charte du joueur
Saison 2023-2024
Le présent règlement s’applique à tous les membres de l’Association Sportive « Séquestre Basket Club », ainsi qu’aux représentants légaux des membres mineurs, et a pour vocation de définir l’organisation du club ainsi que les conditions indispensables à la pratique de ce sport. Il a pour but d’expliquer, aux entraîneurs et licenciés, l’organisation du club et permettre un meilleur fonctionnement.
Il a été validé lors de l’assemblée générale du 16/06/2023 et valable jusqu’à la prochaine modification
La version en vigueur est la version téléchargeable sur le site internet du club : https://sequestrebasketclub.fr/reglement-interieur/.
1. LICENCE
Toute personne adhérente du Séquestre Basket Club est licenciée par le Comité du Tarn de Basket et la Fédération Française de Basket-Ball. Elle doit s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé, chaque saison, par le Bureau Directeur du club et validé lors de l’AG annuel du club. Aucun remboursement ne pourra être effectué en cours de saison pour quelque motif que ce soit.
2. L’EQUIPE DIRIGEANTE
2.1 LE BUREAU DIRECTEUR
Le Bureau Directeur est en réunion plénière 1 fois par mois, et à chaque fois que nécessaire en fonction des impératifs pour le bon fonctionnement de l’association, et doit reporter au Comité Di recteur les différents points abordés lors des réunions au minimum une fois par trimestre.
Le Bureau Directeur est élu annuellement à chaque assemblée générale se compose, conformé- ment au statut de l’association, a minima du :
- Président
- Trésorier
Le Bureau Directeur se réunit à chaque fois que nécessaire en fonction des impératifs pour le bon fonctionnement de l’association, et doit reporter au Conseil d’Administration les différents points abordés lors de ces réunions par le biais d’un compte rendu qui peut être transmis dans le corps d’un mail ou dans le fil de discussion d’applications ad’hoc.
2.2. L'ASSEMBLEE GENERALE
L’Assemblée Générale du Séquestre Basket Club se déroule une fois par an. Les adhérents sont in- formés par voie d’affichage dans les lieux d’entrainement, par voie numérique (mail, fil de discus- sion de messagerie instantanée et sur le site internet du club).
Les adhérents, convoqués par écrit ou par mail 15 jours avant la tenue de celle-ci, s’engagent à être présent pour approuver l’exercice précédent et élire le nouveau Conseil d’Administration selon les modalités des Statuts de l’association du Séquestre Basket club.
L’ordre du jour est annoncé et chaque point particulier donne lieu à un vote à main levée. Celui-ci est relevé et consigné sur un relevé de délibérations.
Les adhérents ont la possibilité de se faire représenter par un vote par procuration, toutefois le nombre total de procurations ne doit pas dépasser le nombre total de participants.
2.3. LESCOMMISSIONS
Le Bureau Directeur met en place différentes commissions si nécessaire.
Chaque commission est autonome dans son organisation et son fonctionnement, toutefois elle est représentée au sein du Bureau par un rapporteur qui informe régulièrement des activités de la commission
Les décisions de la commission doivent être validées par le Bureau avant application.
2.4. LA COMMISSION DE DISCIPLINE
La commission disciplinaire est habilitée à prendre les sanctions nécessaires envers les membres du club. Le respect des règles de jeu, des arbitres et des adversaires est une règle d’or en matière sportive. Le comportement des membres dans tous les moments de vie du club, aux entraînements et lors des rencontres doit être irréprochable.
La commission de discipline se réunit d’elle-même ou sur saisie du Conseil d’Administration ou du Bureau Directeur. Ses décisions sont applicables immédiatement. Après convocation par mail de la personne fautive. L’entretien se déroule en présence de l’entraîneur et pour les mineurs avec la présence du représentant légal.
Le licencié reconnu responsable des faits suivants sera sanctionné :
- Coups volontaires ;
- Contestations répétées des décisions de l’arbitre ;
- Mauvais comportements ;
- Propos injurieux et racistes ;
- Crachats ;
- Gestes antisportifs après interruption du jeu par l’arbitre ;
- Fautes techniques et fautes disqualifiantes ;
- Autres faits jugés inacceptables.
En fonction de la gravité de la faute, de l’âge du fautif, de ses antécédents et du préjudice financier subi par le club, une des sanctions suivantes pourra être prononcées par la commission de disci- pline :
- Travaux d’intérêt général (action d’intérêt sportif pour le club) ;
- Prise en charge des pénalités et frais engagés par son comportement ;
- Eviction temporaire des entrainements ;
- Suspension pour une ou plusieurs rencontres ;
- Eviction temporaire du club ;
- Eviction pour la saison ;
- Transmission au comité départemental du Tarn de basket ball de la sanction ;
- Interdiction de réinscription.
3. LA VIE AU SEIN DU CLUB
3.1. ENTRAINEMENTS
Objets personnels :
Il est conseillé aux joueurs de ne pas venir aux entrainements avec des objets de valeur et des sommes d’argent importantes. Le Séquestre Basket club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol.
Tenue sportive :
Chaque joueur se doit de participer aux entraînements, avec une tenue de sport adaptée à la pratique du basket (short, tee-shirt, chaussures dédiées, bouteille d’eau personnelle). Lors de l’adhésion un surmaillot sera remis et devra être porté pour les échauffement d’avant match. Le port de bijoux et montre n’est pas autorisé. Ces accessoires devront être laissés à la maison afin d’éviter tout risque de blessures, de détérioration ou de vol.
Planning :
Un planning des jours et des heures d’entrainements est établi en fonction des disponibilités des entraineurs, des gymnases. Les créneaux sont attribués par le service des sports. En règle générale une à deux séances sont prévues selon les catégories.
Ce planning pourra être modifié en cours de saison en fonction des impératifs du club.
Horaires :
Chaque joueur est tenu de respecter les horaires d’entraînement de son équipe et ne sera pas accepté en dehors de ces créneaux, sauf accord de l’entraineur.
Les joueurs mineurs sont placés sous la responsabilité des entraîneurs à partir du moment où dé bute l’entrainement et jusqu’à la fin de celui—ci. Il importe que les parents qui accompagnent leurs enfants s’assurent de la présence de l’entraîneur. Les sorties avant la fin de l’entrainement ne peu vent être autorisées que sur la demande des parents.
Assiduité :
La présence de chaque joueur est indispensable tant pour la condition physique que pour permettre un apprentissage des techniques individuelles et collectives du Basketball. En cas d’absence ou de retard, le licencié devra avertir son entraîneur le plus tôt possible avant le début de la séance. Toute absence non justifiée pourra entrainer la non convocation au match suivant. De même, l’entraîneur s’engage à respecter les horaires, à se présenter en tenue adaptée à sa fonction, et à prévenir les joueurs en cas d’absence.
3.2. MATCHS
En début de saison les équipes sont engagées en Championnat départemental, interdépartemental ou régional. Un calendrier des rencontres est établi. Les horaires sont transmis par mail à tous les licenciés et consignés dans un tableau disponible sur internet. Ces horaires sont consultables sur le site de la FFBB et notre site internet. L’heure et le lieu de rendez-vous sont communiqués par l’entraineur au plus tard 2 jours avant le début du match.
Matchs à domicile – Arbitrage et table de marque :
Lors des matchs à domicile et conformément à la charte du joueur signé en début de saison, un roulement à la table de marque et à l’arbitrage sera assuré par les parents, les joueurs, les entraineurset les dirigeants. Un planning sera également fourni en début de saison et mis à jour régulièrement pour assurer la présence et la rotation de chacun. Pour la tenue de la table de marque, des sessions de for- mation sont proposées au cours de la saison. La participation des licenciés à l’arbitrage et à la tenue des tables de marque est obligatoire. Elle s’inscrit dans l’apprentissage des règles de jeu et de la vie associative. Les parents des joueurs ou joueuses pourront être sollicités.
Matchs à l’extérieur :
Le transport sera assuré par les parents ou les joueurs eux-mêmes. En aucun cas le nombre de personnes transportées ne devra dépasser la capacité assurée de chaque véhicule. Lors de l’inscription, chaque famille remplit une autorisation de transport de l’enfant mineur.
Les déplacements pour les matchs à l’extérieur sont bénévoles. L’association ne rembourse aucun frais de déplacement dus aux matchs extérieurs. Les frais engagés dans le cadre d’une activité bénévole ouvrent droit à réduction d’impôt au titre de « dons d’un particulier à une association ». Le club établira les justificatifs à toute personne ayant utilisé son véhicule personnel pour accompagner les équipes lors des déplacements.
Lorsqu’ils ne sont pas accompagnateurs, les parents doivent s’assurer de la présence de l’entraineur à la date et heure du match avant de déposer leurs enfants.
Assiduité :
Une personne convoquée par son entraineur devra obligatoirement être présente aux jours et heures fixés, sauf cas de force majeure. Tout forfait de match à un coût et peut entrainer des sanctions de la part de la FFBB envers le Club.
3.3. EQUIPEMENT
Un jeu de maillots aux couleurs du club est attribué, sous la responsabilité de l’entraineur, à chaque équipe en début de saison. Pour les matchs, un maillot numéroté et un short sont remis à chaque joueur, qui devra le restituer obligatoirement à la fin de chaque rencontre.
Pour l’entretien, un tour de rôle sera établi. Un parent ou joueur prendra en charge le nettoyage (simple lavage en machine sans repassage) du jeu complet et le ramènera au premier entraine ment qui suit la compétition.
3.4. PARENT REFERENT
Le parent référent compose un binôme avec l’entraineur.
Il fait l’interface’ entre le club, les parents et les joueurs : il fait passer l’information des activités du club, aide l’entraineur dans la gestion des déplacements et organise la rotation de l’organisation des goûters d’après match.
3.5. COMPORTEMENT
Toute dégradation délibérée d’installation (vestiaires, etc…) et/ou de matériels, soit à domicile, soit à l’extérieur, entrainera le remboursement des frais de remise en état ou de remplacement, et l’application de sanctions internes.
3.6. ENTRETIEN DES GYMNASES
L’entretien et le nettoyage des Gymnases et locaux mis à la disposition du Club sont sous la responsabilité de la Municipalité. Toutefois, chaque membre et chaque spectateur doivent veiller au bon respect des lieux. Ils doivent aussi respecter scrupuleusement le règlement intérieur affiché.
3.7. SITES WEB ET RESEAUX SOCIAUX
Site internet : https://sequestrebasketclub.fr/
FB : https://www.facebook.com/LeSequestreBasketClub/?locale=fr_FR
Insta : https://www.instagram.com/sequestre_basket_club/?hl=fr
Snapchat : sbc-81
TikTok : @sbclesloups
Vous trouverez sur le site toutes les informations relatives à la vie du club et à la pratique du basketball.
N’hésitez pas à consulter régulièrement les réseaux sociaux et à envoyer vos commentaires, informations diverses et photos.
3.8. MODIFICATION
Ce présent Règlement Intérieur peut être modifié à la suite d’une Assemblée Générale conformé- ment aux Statuts de l’association Le Sequestre basket club ou sur décision du Conseil d’Administration. Toute modification sera notifiée aux licenciés par mail et sera publiée par voie d’affichage.
Ce règlement intérieur a pour but d’expliquer, aux entraîneurs et licenciés, l’organisation du club et per mettre un meilleur fonctionnement.